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[Lettre de Bourgeois au commandant Gervais sur l'établissement d'une batterie sur l'île aux Chiens]. Envoi d'un Contre-projet et d'observations concernant la Caserne de la Compagnie des disciplinaires. Note sur les dépenses faites pour l'édification de la caserne de discipline à St Pierre et Miquelon.
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| Cote | FR CAOM 5DFC121 |
| Dates extrêmes | 10 novembre 1789 |
| Lieu de conservation | Archives nationales d'outre-mer (ANOM) |
| Description matérielle | 12 pages |
| Présentation du contenu |
Au sujet de l'intendance, l'amirauté, les officiers de santé, le logement, les troupes, l'administration, la liste des bâtiments de mer appartenant à la colonie, les fortifications, sel et lignes, rations, obtention de la Croix de Saint-Louis (demande), signalement d'un danger (roche) dans la rade du petit Saint-Pierre. |
| Restrictions d’accès |
Libre |
| Restrictions d’utilisation |
Libre |
Renseignemens [signé Dumesnilambert] sur les Isles St Pierre et Miquelon.| Cote | FR CAOM 5DFC122 |
| Dates extrêmes | 21 décembre 1791 |
| Lieu de conservation | Archives nationales d'outre-mer (ANOM) |
| Description matérielle | 23 pages |
| Présentation du contenu |
Mémoire organisé en trois parties. Première partie: importance de cette colonie, nécessité urgente de donner un régime à ces îles, impossibilité d'y établir des municipalités, d'y établir un tribunal de commerce, la préférence due au régime qui a été suivi jusqu'ici. Deuxième partie sur les changements à faire dans quelques unes des branches du régime actuel: commandements, augmentation de garnison, administration, juridiction, clergé, port, officiers de santé, hôpital, utilité d'un hydrographe. Troisième partie sur l'île de Miquelon: population, envoi d'une sage-femme, juridiction civile et criminelle, obligation imposée au commerce. |
| Restrictions d’accès |
Libre |
| Restrictions d’utilisation |
Libre |
Commerce de la pêche.| Cote | FR CAOM 5DFC135 |
| Dates extrêmes | 15 floréal, an III de la République française [4 mai 1795] |
| Lieu de conservation | Archives nationales d'outre-mer (ANOM) |
| Description matérielle | 9 pages |
| Présentation du contenu |
Manuscrit anonyme provenant de La Rochelle, département de la Charente Inférieure. Y figurent des statistiques de pêche à la morue de 1763 à 1775, assurée par des bâtiments partis de la Rochelle. |
| Restrictions d’accès |
Libre |
| Restrictions d’utilisation |
Libre |
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Amérique septentrionale